Xq : Ordres et décorations, documents relatifs à l’ordre de Saint-Louis. 81 cartons ou registres portant sur :

Le budget de l’ordre et son utilisation ( dotations, pensions, fournitures de croix ).
Les demandes de décoration annotés par la Commission d’examen des droits des anciens officiers, nommée le 31 Mai 1814.
L’Association Paternelle des Chevaliers de Saint Louis. Son budget, ses activités.
Les affaires disciplinaires dans les Ordres de chevalerie.
Les correspondances éparses de Louis XVIII, Charles X et Louis Philippe concernant l’Ordre de Saint Louis.
Les nominations pendant l’émigration et la correspondance avec Louis XVIII à ce sujet.

Répertoire numérique des documents concernant l’ordre de Saint-Louis :

1bContrôle général de l’ordre de Saint-Louis; minutes des rapports, lettres, projets, décisions, 1818-1828. Commandeurs et Grands-Croix: ordonnances, listes, lettres, rapports, états, textes législatifs, 1814-1821; propositions, listes de présentations 1814-1818; nominations faites dans les voyages des princes 1814-1815; chevaliers de Saint-Louis reçus par le Prince de Condé: 1 registre 1814-1818.
1cAdmissions accordées à Gand en 1815, lettres, états de services, demandes renvoyées à renouveler. Restauration.
2Marchés pour la fourniture des croix et insignes, paiement, correspondance, croix de titulaires décédés. Restauration.
3Généralités : dotation, comptes, états de fonds, pensions et demandes, lettres et états. Restauration.
4Pensions et secours, rapports, lettres et états. Restauration.
5Pensionnaires de l’ordre de Saint-Louis : listes de, doyens, invalides, états par départements; Mérite Militaire : lettres, minutes, propositions, états. Restauration.
6Association paternelle, pensions, donations, legs, secours, comptes, rapports, notes, états. Restauration.
7Pensions, commission consultative, renseignements sur les dignitaires de l’ordre. Restauration.
8Secours avant 1830 versés aux chevaliers de Saint-Louis ou en vertu de la loi du 21 avril 1832, dispositions générales, lettres, états, avis.
9Secours en vertu de la loi du 21 avril 1832, dispositions générales, lettres, états, avis. 1836-1849
10Propositions et demandes de décorations, affaires de trafic de croix. Restauration..

64Examen des demandes de croix de saint-Louis (officiers admis, classement par corps), 1791. In fine : enregsitrement de certificats et attestations délivrées à des militaires de l’armée révolutionnaire 1793.
65Commission de 1814, états des postulants. Tableaux 1 à 14.
66Commission de 1814, états des postulants. Tableaux 15 à 39. Les tableaux suivants manquent.
67Index des tableaux de la commission de 1814 (1 à 8).
68Index des tableaux de la commission de 1814 (9 à 34).
69Index des tableaux de la commission de 1814 (35 à 71).
70Index des tableaux de la commission de 1814 (40 à 79).
71Commission consultative : procès-verbaux des séances. 27 mars 1820 au 8 juillet 1829.
72Commission consultative, registre de correspondance. 3 février 1820 au 20 mai 1828.
73Extraits des ordonnances. 1er janvier 1817 au 31 décembre 1826.
74Répertoire alphabétique des ordonnances. 26 mai 1814 au 31 décembre 1814.
75Répertoire alphabétique des ordonnances. 1er janvier 1815 au 1er octobre 1815.
76Nominations pendant l’émigration par grade et par ordre alphabétique.
77Nominations pendant l’émigration, index.
78LIste des chevaliers nommés par le roi en pays étranger et reçus par le prince de Condé.
79Nominations. Juin 1814.
80Nominations. Octobre 1814.
81Nominations. Octobre – décembre 1816.
82Nominations à compter du 31 janvier 1815
83Nominations à compter de décembre 1815
84Nominations. Juillet 1816.
85Nominations. Mars 1820.
86Nominations. Avril 1821.
87Nominations de la Maison du Roi. 1814-1816.
88Etrangers 1814 – 1830.
89Enregistrements des rapports sans date.
90Enregistrement général. 1816 – 1822.
91Registre de remise des brevets avec signalement des récipiendaires établi conformément à la circulaire du 18 mars 1826.
92Autorisations et envois de croix. 1827 – 1830.
93Contrôle général des commandeurs et grand-croix
94Contrôle général des chevaliers nommés de 1824 à 1829.
95Mandats pour droit de sceau.
96Demandes de pensions et secours.
97Dotations, demandes d’augmentation de pensions.
98Pensions accordées sur les fonds de l’Ordre à compter de décembre 1815.
99Registre des pensionnés.
100Contrôle général des pensions St-Louis et Mérite Militaire I. 1816 – 1825.
101Contrôle général des pensions St-Louis et Mérite Militaire II. 1825 – 1829.
102Contrôle général des pensions St-Louis et Mérite Militaire III. 1830.
103Décès. 1825 – 1826.
104Croix rentrées.
105Contrôle général A – L. 1693 – 1762.
106Contrôle général M – Z. 1693 – 1762.

107Demandes de décorations militaires. Index.
108Enregistrement de l’ordonnance du 24 avril 1815. Répertoire nominatif.
109Enregistrement de candidatures.
110Nominations, juillet – décembre 1814.
111Nominations, janvier – octobre 1815.
112Nominations. 1827.
113Nominations. 1815 – 1830.
114Nominations de chevaliers. 1er janvier 1824 au 30 juin 1832.
115Nominations de chevaliers. 1er janvier 1832 au 31 mars 1840.
116Nominations de chevaliers. 1842 – 1846.
117Nominations ( officiers et grades supérieurs ). 1er janvier 1824 au 30 octobre 1841.
118Nominations ( officiers et grades supérieurs ) 1er janvier 1842 au 1er janvier 1846.
119Nominations depuis le 24 février 1848.

120Croix de Saint-Louis: 5 registres de travail numérotés 1-200, 200-377, 378-652, 653-797, 798-881; candidatures avec exposé des mémoires, rapports, décisions (1796-1800), états de propositions et d’admissions, lettres, rapports, copies, certificats, enquêtes, réglements concernant Saint-Louis et le Mérite militaire; papiers datant de l’émigration ou postérieurs à cette époque concernant des officiers de terre et de mer; correspondance avec Louis XVIII en exil; lettres écrites d’Allemangne, d’Angleterre, de Hollande, affaires particulières, croix de Saint-Louis constitutionnelles, signatures Allonville, Juigné, La porte Vezins, Agoult, Balleroy, Chalup, Castries, Belleville, Thézan, Rosny, Virieu, La Tour Landorte.
121Travaux approuvés et signés par Monsieur; états 1 à 12, 13 à 24, 25 à 36, 37 à 53 et marine royale: état 1 à 9; table alphabétique des noms de tous les officiers dont les états de services ont été enregistrés et présentés à Monsieur à l’effet d’obtenir la Croix de saint-Louis.
122Liste des chevaliers de Saint-Louis nommés par le roi en pays étranger et reçus par S.A.Mgr le prince de Condé; nominations faites à l’étranger, répertoire ( 1 registre ); états nominatif des officiers qui ont obtenu la croix de Saint-Louis dans les différents travaux de Monsieur depuis la fin de 1795 jusqu’à 1800 ( marine ) et 1801 ( armée de terre ).
123Nominations pendant l’émigration: dossiers individuels constitués sous la Restauration pour expédition,1 à 165.
Note : l’index des dossiers contenus dans les cartons 123 à 127 se trouve dans la série Xq77.
124Idem, 166 à 300.
125Idem, 301 à 485.
126Idem, 486 à 700
127Idem, 701 à 836 et brevets non établis.
128Lettres de chevaliers de l’ordre de Saint-Louis, classées par ordre alphabétique. (Augier à Yviquel). Restauration.
129Ordre de Saint-Louis accordé à des officiers étrangers ou français passés au service étranger: ordonnances, rapports, pièces de principe, états collectifs, états par nationalités. 1815 – 1830.
130Ordre de Saint-Louis attribué à des marins : états récapitulatifs de chevaliers ayant fait les déclarations prescrites par la circulaire du 9 mars 1821, procés-verbaux et déclarations de réception, extraits de naissance, lettres; serment par divisions militaires; membres résidants aux colonies; état général des officiers du département de la marine avancés ou admis dans l’ordre royal et militaire de Saint-Louis depuis la Restauration. 1824.
131Chevaliers de saint-Louis décédés: correspondance et états, ministère de la Guerre, de la Marine et des Colonies, Garde royale, place de Paris, 1ère à 6 divisions militaires. Restauration.
132Idem, 7 à 21 divisions militaires; un état nominatif fragmentaire de décès pour les années 1821 – 1822.
133Projet d’abolition ou de modification de l’Ordre de Saint-Louis; ordonnances, décisions, circulaires, rapports, correspondance relative au port de la décoration; projet de rétablissement, remplacement par la Légion d’Honneur ( 1830 et suivantes ).